Les sites internet accessibles aux adresses https://www.ipe-therapy.fr et https://www.ipe-institut.com (ci-après, ensemble, le « Site ») et la plateforme de formation en ligne accessible à l’adresse https://ipe-institut.systeme.io (ci-après la « Plateforme ») sont édités par la société IPE INSTITUT, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 euros, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 832 463 566, dont le siège social est situé au : 15 chemin des Marseillais, 13720 La Bouilladisse, France (ci-après « IPE INSTITUT »). Le Site et la Plateforme présentent les services de formations en ligne proposées sous la marque IPE Therapy, dans le domaine du développement personnel et du bien-être global. IPE INSTITUT peut être contactée de la manière suivante : psycho.energie@gmail.com / contact.ipe.institut@gmail.com / +33 6 82 08 33 00.

Numéro de déclaration d’activité de formation : 93132399013 (enregistré auprès de la DREETS). Cette déclaration ne vaut pas agrément de l’État. IPE INSTITUT est certifiée Qualiopi (Certificat Nº RNQ 6120).

1. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

La Directrice de la publication du Site et de la Plateforme est Madame Pascale Bernard, en sa qualité de Présidente de la société IPE INSTITUT.

2. HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. OVH peut être contactée au : +33 9 72 10 10 07 / https://www.ovhcloud.com/fr/. La Plateforme est hébergée par la société Systeme.io, dont le siège social est situé au 1 rue de Stockholm, 75008 Paris – France. Systeme.io peut être contactée via le site : https://systeme.io/.

3. LIENS HYPERTEXTES

Les liens disponibles sur le Site et sur la Plateforme peuvent renvoyer vers des sites tiers non édités par IPE INSTITUT.

Si vous utilisez tout ou partie de ces liens, vous quitterez le Site ou la Plateforme et accepterez alors d’utiliser les sites tiers concernés conformément aux conditions qui les régissent.

Vous reconnaissez qu’IPE INSTITUT ne contrôle pas et ne contribue en aucune manière à l’élaboration des conditions d’utilisation et/ou du contenu figurant au sein de ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les éléments visuels, représentations de personnes, lieux ou tout autre contenu présenté sur le Site et sur la Plateforme sont la propriété d’IPE INSTITUT ou sont affichés avec l’autorisation de leurs détenteurs de droits respectifs.

L’ensemble des contenus accessibles sur le Site et sur la Plateforme est protégé par des droits de propriété intellectuelle.

Ces contenus sont mis à votre disposition pour une consultation et une utilisation personnelle et non commerciale lors de votre navigation sur le Site et sur la Plateforme. Toute autre forme d’exploitation de ces contenus, par vous-même ou une personne que vous auriez autorisée, est proscrite.

Toute utilisation inappropriée de ces contenus peut engendrer une violation des droits de propriété intellectuelle, notamment des droits d’auteur, des droits relatifs aux marques, ou une utilisation non consentie de données personnelles. Ainsi, vous n’êtes pas autorisé à faire usage des marques ou de tout autre signe distinctif présent sur le Site ou sur la Plateforme sans une autorisation écrite préalable de notre part, ou celle des détenteurs de droits.

5. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales et la navigation sur le Site et sur la Plateforme sont régies et interprétées conformément aux lois françaises.

Vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux français sous réserve du droit applicable.

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE COOKIES

1. INTRODUCTION

La présente Politique de confidentialité (ci-après « Politique de confidentialité ») a pour objectif de formaliser notre engagement quant au respect de la vie privée des utilisateurs (ci-après « Utilisateur(s) » ou « vous ») des sites internet accessibles aux adresses https://www.ipe-therapy.fr et https://www.ipe-institut.com (ci-après, ensemble, le « Site »), hébergés par la société OVH SAS, ainsi que de la plateforme de formation en ligne accessible à l’adresse https://ipe-institut.systeme.io (ci-après la « Plateforme »), hébergée par la société Systeme.io. Le Site et la Plateforme présentent les services de formations en ligne proposées sous la marque IPE Therapy, dans le domaine du développement personnel et du bien-être global (ci-après, les « Formations » ou les « Services »). Ils sont exploités par IPE INSTITUT, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 euros, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 832 463 566, dont le siège social est situé au 15 chemin des Marseillais, 13720 La Bouilladisse, France, déclarée en qualité d’organisme de formation sous le numéro 93132399013 auprès de la DREETS et certifiée Qualiopi (Certificat N° RNQ 6120) (ci-après « IPE INSTITUT » ou « Nous »). IPE INSTITUT peut être contactée de la manière suivante: psycho.energie@gmail.com / contact.ipe.institut@gmail.com / 06 82 08 33 00.

À la date de la présente Politique de confidentialité, IPE INSTITUT n’est pas tenue de désigner un Délégué à la Protection des Données (DPO) au sens de l’article 37 du RGPD et n’en a pas désigné. Pour toute question relative à la protection de vos Données à caractère personnel ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter directement IPE INSTITUT à l’adresse psycho.energie@gmail.com ou contact.ipe.institut@gmail.com, ou aux coordonnées indiquées ci-dessus.

Vous trouverez ci-dessous des informations sur le type de données personnelles que nous traitons concernant les Utilisateurs du Site (visiteurs, prospects et clients), pourquoi nous les traitons, à quoi servent ces données, comment nous pouvons les partager, et quels sont vos droits en tant que Personne concernée.

Le respect de votre vie privée et de vos données personnelles est une priorité pour IPE INSTITUT qui s’engage à traiter vos données conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, au Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après « RGPD ») et aux normes et recommandations émises par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (ci-après « CNIL »), le Comité Européen de la Protection des Données ou d’autres autorités compétentes dont les décisions, lignes directrices ou normes s’appliquent en la matière (ci-après collectivement la « Réglementation applicable »).

IPE INSTITUT agit en tant que responsable de traitement des données pour toutes les données collectées par le biais du Site, par tout autre moyen, ou lorsque vous entrez dans une relation contractuelle avec IPE INSTITUT, sauf indication contraire dans la présente Politique de confidentialité ou dans les contrats nous liant.

Si vous avez des questions concernant nos pratiques de traitement des données résumées dans la présente Politique, si vous rencontrez un problème de confidentialité ou d’utilisation des données ou si vous souhaitez exercer l’un de vos droits en vertu de la Réglementation applicable et comme mentionné dans la section 7 de la présente Politique de confidentialité, veuillez nous contacter en précisant votre identité et l’objet de votre demande par l’un des moyens suivants. Une preuve d’identité pourra vous être demandée :
– Par courrier électronique à l’adresse: psycho.energie@gmail.com ou contact.ipe.institut@gmail.com.
– Par courrier postal à l’adresse : 15 chemin des Marseillais, 13720 La Bouilladisse, France.

2. QU’EST-CE QU’UNE DONNÉE À CARACTÈRE PERSONNEL ?

Les données personnelles (ci-après « Données à caractère personnel » ou « Données personnelles ») sont toutes les informations qui sont directement ou indirectement liées à une personne physique (ci-après, « Personne concernée »), c’est-à-dire toute information pouvant être associée à un individu. Il peut s’agir, par exemple, de noms, d’adresses électroniques ou de numéros de téléphone s’ils peuvent être associés à une personne physique vivante particulière.

3. QUE SIGNIFIE « TRAITEMENT » DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ?

En principe, le terme « Traitement » comprend tous les types d’actions qu’il est possible d’entreprendre avec des données à caractère personnel. Cette définition englobe toutes les formes de traitement des données, notamment la collecte, l’enregistrement, la conservation, le stockage, l’adaptation, l’utilisation, le partage et la suppression des Données à caractère personnel.

4. QUELLES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL TRAITONS-NOUS, À QUELLES FINS ET SUR QUELLES BASES JURIDIQUES ?

Nous traitons vos Données à caractère personnel pour les finalités suivantes décrites ci-dessous. Les données collectées via le Site portent principalement sur les informations que vous nous communiquez volontairement par le biais de nos formulaires de contact, lors de la création de votre compte utilisateur ou lors de la souscription à l’une de nos Formations, ainsi que sur les données collectées automatiquement lors de votre navigation sur le Site.

Le Site et les Services sont destinés exclusivement aux personnes âgées de dix-huit (18) ans et plus. IPE INSTITUT ne collecte pas sciemment de Données à caractère personnel auprès de mineurs. Si IPE INSTITUT a connaissance qu’un mineur lui a transmis des Données personnelles sans le consentement de son représentant légal, elle prendra les mesures nécessaires pour supprimer ces données dans les meilleurs délais. Si vous êtes le représentant légal d’un mineur et estimez que celui-ci a communiqué des Données personnelles à IPE INSTITUT, vous êtes invité à la contacter à l’adresse psycho.energie@gmail.com ou contact.ipe.institut@gmail.com.

Nous traitons les Données à caractère personnel décrites ci-dessous afin d’exécuter des mesures précontractuelles prises à votre demande ou d’exécuter notre contrat :
– Utilisation de la Plateforme et des Services qui y sont proposés. Sur la base du contrat qui nous lie ou, le cas échéant, de mesures précontractuelles prises à votre demande, vous pouvez être amené à nous transmettre des Données personnelles lors de l’utilisation de la Plateforme et des Services, notamment lorsque vous créez un compte utilisateur (ci-après « Compte Utilisateur »), souscrivez à une formule, accédez à la Plateforme ou contactez nos Services.

Les Données personnelles susceptibles d’être collectées comprennent notamment :
o Vos nom, prénom, adresse électronique, nom de l’entreprise (facultatif), photo (facultatif), adresse postale, numéro de téléphone, géolocalisation (facultatif), date de naissance (le cas échéant), les informations collectées pendant votre utilisation de la Plateforme (formations suivies, échanges, vidéos suivies, prises de notes, progression dans les modules, résultats aux quiz et contrôles de connaissances, certificats ou attestations délivrés…), les données de suivi pédagogique détaillé enregistrées par la Plateforme (pourcentage de progression dans chaque formation, statut de complétion de chaque leçon ou vidéo, temps de visionnage, position dans les vidéos, vitesse de lecture, date et heure de consultation de chaque contenu), les productions personnelles que vous êtes susceptible de remettre dans le cadre des exercices proposés au sein des Formations (réflexions, études de cas, travaux introspectifs), les données de gestion de la relation client (CRM) associées à votre fiche contact sur la Plateforme (tags, source d’acquisition, notes internes, historique des interactions), les données relatives aux communications qui vous sont adressées par courrier électronique ou par SMS (listes de diffusion, séquences automatisées, statistiques d’ouverture et de clic, journaux d’envoi), les données générées par les automatisations comportementales de la Plateforme (déclenchement d’actions automatiques en fonction de votre progression, de vos achats ou de votre inactivité), les données relatives à votre candidature à une Formation (curriculum vitae, lettre de motivation, notes d’entretien préalable d’admission), les données relatives au financement de votre Formation (identité et coordonnées de l’employeur, numéro SIRET, opérateur de compétences (OPCO), données du salarié bénéficiaire transmises dans le cadre de la convention de formation), les données collectées dans le cadre de la prise de rendez-vous en ligne (notamment via rdv-sante.fr : nom, adresse électronique, numéro de téléphone, motif du rendez-vous), les requêtes de recherche effectuées sur le Site, les commentaires publiés sur le Site (nom, adresse électronique, contenu du commentaire), ou encore toutes informations que vous avez volontairement transmises notamment par des échanges durant les Formations ou par le biais de messagerie comme WhatsApp ;
o Vos identifiants de connexion ;
o Vos avis sur les Services délivrés via la Plateforme que vous choisissez de publier ;
o Vos données relatives à l’historique d’achat (formations souscrites, date de souscription, statut de l’abonnement, renouvellements) ;
o Vos informations de paiement (coordonnées bancaires) traitées par nos prestataires de paiement sécurisés ;
o Votre adresse IP, les horodatages, le type et la version de votre navigateur (user-agent), la page de provenance (referrer), le type d’appareil utilisé, le système d’exploitation, les paramètres du navigateur, l’empreinte numérique de l’appareil (fingerprint) générée à des fins de prévention de la fraude par nos prestataires de paiement, votre identifiant élève unique attribué par la Plateforme, les tokens de session et cookies d’authentification, les journaux de connexion à la Plateforme (date, heure, adresse IP, navigateur, appareil utilisé), ainsi que toutes informations de connexion relatives à la navigation sur le Site ou à l’utilisation de votre Compte Utilisateur.

Ces données sont traitées sur la base de l’exécution du contrat conclu avec vous (ou de mesures précontractuelles prises à votre demande) et sont nécessaires à la gestion de votre compte, de vos souscriptions aux formules, à la facturation, ainsi qu’à la prévention des fraudes et à la sécurisation des transactions.

IPE INSTITUT attire votre attention sur le fait que les Formations proposées ne requièrent pas, par défaut, la transmission de données relatives à votre état de santé physique ou mentale, ni d’aucune autre catégorie de données sensibles au sens de l’article 9 du RGPD. IPE INSTITUT vous invite expressément à ne pas communiquer de telles données dans le cadre de votre utilisation du Site, de la Plateforme ou des Services, y compris dans vos échanges avec les formateurs, dans les exercices remis, dans les témoignages ou dans toute autre correspondance. Toutefois, compte tenu de la nature des Formations proposées (développement personnel, thérapie psycho-énergétique), IPE INSTITUT ne peut exclure que certaines Données à caractère personnel que vous choisiriez de communiquer de votre propre initiative dans le cadre de votre candidature, de votre participation aux Formations, de vos productions dans le cadre des exercices proposés, de vos échanges avec les formateurs ou de la publication de témoignages puissent révéler, directement ou indirectement, des informations relatives à votre état de santé physique ou mentale, constitutives de données sensibles au sens de l’article 9 du RGPD. Dans une telle hypothèse, le traitement de ces données sera fondé sur votre consentement explicite, recueilli préalablement à leur collecte, conformément à l’article 9, paragraphe 2, point a) du RGPD. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment. En outre, les témoignages publiés sur le Site ne le sont qu’avec votre consentement écrit, explicite, spécifique et révocable. Par ailleurs, dans le cadre de certains exercices ou échanges au cours des Formations, vous pouvez être amené à communiquer des informations relatives à des tiers (notamment des membres de votre famille). IPE INSTITUT vous rappelle qu’il vous appartient de veiller à ne pas communiquer de Données à caractère personnel relatives à des tiers sans leur consentement préalable, sauf dans le cadre strictement confidentiel de la relation thérapeutique ou pédagogique.

Nous traitons les Données à caractère personnel sur la base de nos intérêts légitimes :
– Service clientèle et service support. Si vous nous demandez un service client via nos canaux d’assistance, nous traiterons vos Données personnelles afin de vous aider sur le sujet concerné (c’est-à-dire votre nom, votre adresse électronique et autres coordonnées, notre correspondance avec vous, les informations techniques sur les appareils et les systèmes d’exploitation utilisés).
– Questions et plaintes. Si vous nous avez contactés pour des questions ou des plaintes concernant nos Services (non fondées sur un accord avec vous), vous pouvez nous avoir fourni des Données personnelles telles que votre identité, votre adresse, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone. Nous utilisons ces données pour répondre à vos questions et enquêter sur les problèmes liés à nos Services.
– Études, analyses et statistiques. Nous pouvons également anonymiser vos Données personnelles à des fins statistiques, d’amélioration de nos Services ou de sécurité technique. Les données ainsi anonymisées ne permettent plus de vous identifier et ne sont plus soumises aux dispositions relatives aux Données personnelles.
– Vous nous contactez de votre propre initiative. Si vous choisissez de nous contacter à la suite de notre invitation générale ou de votre propre initiative via l’une de nos adresses électroniques générales ou sur l’un de nos réseaux sociaux, vous nous fournissez des Données personnelles que nous utilisons pour répondre et évaluer le contenu de votre courriel ou si vous postulez à un emploi chez nous.
– Si nous recevons une candidature, nous pouvons traiter notamment vos Données personnelles telles que votre nom, prénom, expérience professionnelle, adresse postale, numéro de téléphone, adresse électronique ou encore votre CV.
– Si cela est nécessaire pour protéger nos droits ou les droits de tiers, car nous avons un intérêt légitime à établir, exercer et défendre des revendications légales. Cela peut être le cas notamment afin de promouvoir la sécurité, l’intégrité et la sûreté de nos Services afin (i) de vérifier les comptes et l’activité, (ii) de localiser les infractions à nos Conditions générales ou à la réglementation locale applicable, (iii) d’enquêter sur des activités suspectes, (iv) de détecter les comportements illicites ou (v) de maintenir l’intégrité de nos Services.
– Collecte de vos avis. Si vous acceptez de laisser un avis sur l’un des services, vous acceptez que nous utilisions votre nom, prénom, le commentaire et le service associé afin de le mettre en avant sur le Site.
– Droit à l’image et utilisation promotionnelle. Si vous acceptez de participer à des témoignages, vidéos ou contenus promotionnels, vous acceptez que nous utilisions votre prénom, votre image, votre témoignage (écrit, audio ou vidéo) à des fins promotionnelles sur le Site, nos réseaux sociaux et nos supports marketing, sauf opposition écrite de votre part. Ces données sont traitées sur la base de notre intérêt légitime à promouvoir nos Services et à illustrer les résultats obtenus par nos clients, et le cas échéant, sur la base de votre consentement exprès lorsque celui-ci est requis par la Réglementation applicable.
– Si nous vendons ou cédons d’une autre manière des parts de notre entreprise et/ou de nos actifs, nous pourrons transmettre vos Données personnelles à l’acheteur potentiel ou réel.

Nous traitons les Données à caractère personnel sur la base des exigences, réclamations légales et de l’intérêt public :

Nous pouvons être amenés à traiter vos Données à caractère personnel afin de répondre à des exigences légales (par exemple, des exigences de tenue de registres ou dans le cadre de notre réponse à une demande de votre part d’exercer vos droits individuels) et par ordre des tribunaux ou des autorités publiques.

Obligations légales, comptables et fiscales. Dans le cadre de la gestion administrative et comptable de notre activité, nous traitons les Données à caractère personnel nécessaires à la facturation, au suivi des paiements, à la tenue des registres et aux obligations fiscales. Ces traitements concernent vos informations d’identité et de contact, vos données de transaction et de paiement, vos informations contractuelles et les données comptables et fiscales associées.
Obligations réglementaires liées à la formation professionnelle. En sa qualité d’organisme de formation déclaré et certifié Qualiopi, IPE INSTITUT est tenue de collecter et de conserver certaines Données à caractère personnel aux fins du respect de ses obligations réglementaires en matière de formation professionnelle continue (articles L. 6313-1 et suivants du Code du travail). Ces traitements concernent notamment les données relatives au suivi pédagogique des apprenants (progression, résultats aux évaluations, attestations de fin de formation, certificats délivrés), les données relatives aux conventions de formation conclues avec les employeurs ou les OPCO (identité et coordonnées du salarié bénéficiaire, identité de l’employeur, numéro SIRET, données de financement), ainsi que les données nécessaires aux contrôles de la DREETS et aux audits de certification Qualiopi. La base juridique de ces traitements est le respect d’une obligation légale à laquelle IPE INSTITUT est soumise (article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD).

Nous pouvons également être tenus par la loi ou contraints par l’intérêt public de traiter des Données à caractère personnel afin de garantir la sécurité, l’intégrité et la conformité du Site et de nos Services.
Nous pouvons également traiter vos Données à caractère personnel, telles que les informations relatives à votre compte bancaire ou à votre identité, afin d’établir, d’exercer ou de défendre des droits en justice.

En outre, nous pouvons traiter vos Données à caractère personnel sur la base de votre consentement.

Dans ce cas, nous obtiendrons votre consentement à l’avance dans un but précis et nous nous assurerons qu’il est fourni volontairement, spécifiquement, en connaissance de cause, expressément et sans ambiguïté. Vous avez le droit de retirer votre consentement donné à tout moment ; vous pouvez contacter notre service à l’adresse : psycho.energie@gmail.com ou contact.ipe.institut@gmail.com.

Notez que le retrait du consentement ne s’appliquera pas rétroactivement à un traitement qui a déjà été mis en œuvre.
– Cookies et technologies similaires. Si vous visitez le Site et acceptez nos cookies, nous pouvons collecter des Données à caractère personnel, par exemple :
o Sous la forme d’informations sur l’adresse IP, de données générées par l’utilisateur à partir de cookies (par exemple, clics, page affichée, visites de la page, temps passé sur la page, comment vous accédez et quittez le Site, etc.), localisation géographique (pays uniquement), données techniques (par exemple, type d’appareil, paramètres du navigateur, fuseau horaire, système d’exploitation).

– Newsletters. Dès lors que vous souhaitez suivre l’une de nos newsletters, vous consentez à nous transmettre votre adresse électronique.

– Avis, photos et témoignages. Si vous choisissez de nous transmettre un avis, une photographie ou un témoignage, nous pouvons, sous réserve de votre consentement préalable, traiter ces Données à caractère personnel aux fins de leur publication sur le Site et sur nos supports de communication. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, entraînant le retrait de la publication dans les meilleurs délais.

5. QUI SONT LES DESTINATAIRES DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ?

Seules les parties qui ont besoin de traiter les Données à caractère personnel aux fins mentionnées ci-dessus auront accès à vos Données à caractère personnel.

Nous pouvons également travailler avec des prestataires dans de nombreux pays, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de l’Espace Économique Européen (ci-après, « EEE »), et pouvons donc également avoir besoin de partager des Données à caractère personnel, par exemple avec des prestataires d’hébergement, des prestataires de services de paiement et des conseillers juridiques qui ne sont pas nécessairement basés dans l’EEE. Des transferts de données vers des pays situés en dehors de l’EEE peuvent notamment intervenir dans le cadre de l’utilisation de certains de nos prestataires techniques, tels que Systeme.io (hébergement de la Plateforme), Stripe et PayPal (services de paiement), Google (services de messagerie Gmail, polices Google Fonts), YouTube (lecteur vidéo embarqué) ou encore les services de prise de rendez-vous en ligne (rdv-sante.fr), dont les serveurs ou sous-traitants peuvent être situés hors de l’EEE, notamment aux États-Unis.

Cela signifie que vos Données à caractère personnel peuvent être transférées en dehors de l’EEE, notamment vers les États-Unis. Dans la mesure du possible, ces transferts seront fondés sur des décisions d’adéquation de la Commission européenne, y compris, le cas échéant, le cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) pour les prestataires certifiés, et, à défaut, principalement sur des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne. Dans d’autres cas, tout transfert de vos Données à caractère personnel vers des pays tiers reposera sur des garanties appropriées conformément au RGPD. Dans des cas exceptionnels, nous pouvons également effectuer de tels transferts sur la base de votre consentement explicite, de raisons importantes d’intérêt public, du traitement de réclamations légales ou afin de protéger vos intérêts vitaux ou ceux d’une autre personne. IPE INSTITUT attire votre attention sur le fait que l’utilisation de services de messagerie électronique fournis par Google (Gmail) implique un transfert de certaines Données à caractère personnel (contenu des échanges, adresses électroniques, métadonnées) vers les serveurs de Google, qui peuvent être situés en dehors de l’EEE, notamment aux États-Unis. Ce transfert est encadré par les garanties appropriées mises en place par Google, y compris, le cas échéant, sa certification au titre du Data Privacy Framework.

IPE INSTITUT conclut des accords de traitement des données avec des tiers qui ont accès aux Données à caractère personnel ou les traitent en son nom. IPE INSTITUT veille donc à ce que les tiers avec lesquels elle travaille traitent les données de la même manière légale et sécurisée que nous.

Les Données à caractère personnel peuvent être partagées avec les catégories suivantes de destinataires :
– Les personnels habilités d’IPE INSTITUT ;
– Les prestataires externes, et plus particulièrement :
o Les prestataires d’hébergement et d’infrastructure informatique du Site ;
o Les prestataires de services de paiement (notamment Stripe, PayPal et la Caisse des Dépôts) et d’hébergement de la Plateforme (notamment Systeme.io), dans le cadre du traitement de vos souscriptions et de l’accès aux Services. Les paiements peuvent également être effectués par virement SEPA ou par l’intermédiaire d’opérateurs de compétences (OPCO) dans le cadre du financement de la formation professionnelle ;
o Les autorités compétentes, en cas d’obligation légale ou de procédure judiciaire ;
o Les éventuels prestataires de gestion de contenu utilisés pour le Site.
o Les prestataires de services d’envoi de courriers électroniques et de gestion de la relation client (CRM), dans le cadre de l’envoi de newsletters, de communications commerciales et du suivi de la relation avec les Utilisateurs ;
o Les prestataires de services d’analyse d’audience et de mesure de la fréquentation du Site et de la Plateforme ;
o Les prestataires de services de visioconférence utilisés dans le cadre des Formations et des échanges avec les Utilisateurs, ainsi que les prestataires de services de prise de rendez-vous en ligne (notamment rdv-sante.fr) ;
o Les prestataires techniques de gestion et de maintenance du Site (notamment l’agence B-CITY) ;

Vos Données à caractère personnel peuvent également être partagées avec d’autres responsables de traitement des données dans les cas suivants :

Ces responsables de traitement peuvent être des autorités avec lesquelles nous sommes tenus de partager des données conformément à la loi, des conseillers externes (avocats et auditeurs) et des tribunaux pour protéger nos droits, et des sociétés qui achèteraient tout ou partie de nos opérations ou actifs.

Lorsque vos Données à caractère personnel sont partagées avec d’autres responsables de traitement des données, ils seront responsables de vos Données à caractère personnel et nous nous référons à eux pour plus d’informations sur la façon dont ils traitent vos Données à caractère personnel.

En aucun cas, IPE INSTITUT ne vend ni ne loue vos Données à caractère personnel à des tiers pour leurs propres activités. IPE INSTITUT ne communique les Données à caractère personnel qu’aux catégories de destinataires visées dans la présente section et dans les cas prévus par la présente Politique de confidentialité.

Si nous vendons ou cédons d’une autre manière des parts de notre entreprise et/ou de nos actifs, vos Données à caractère personnel pourront être transmises à l’acquéreur ou au cessionnaire potentiel, sous réserve du respect des garanties appropriées prévues par la Réglementation applicable.

6. PENDANT COMBIEN DE TEMPS LES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SONT-ELLES CONSERVÉES ?

Dans le cadre de l’utilisation du Site, nous conservons vos Données à caractère personnel pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande et, le cas échéant, pendant la durée de notre relation contractuelle (y compris la durée d’accès à la Plateforme telle que définie dans les conditions contractuelles applicables à chaque Formation), puis les supprimons à l’issue des délais de conservation applicables.

Toutefois, les exceptions suivantes s’appliquent :
– Dès que vous supprimez certaines Données à caractère personnel sur votre compte, nous procédons à leur effacement dans les meilleurs délais, sous réserve de nos droits de conservation pour une durée plus longue en raison de nos obligations légales.
– Si nous sommes tenus par la loi de conserver ou de divulguer certaines de vos Données à caractère personnel après la fin du contrat, nous conserverons les données aussi longtemps et dans la mesure où la loi l’exige (par exemple, jusqu’à cinq (5) ans à compter de la fin de la relation contractuelle conformément au régime général de prescription légale) ou selon les instructions d’un tribunal ou d’une autorité publique.
– Si cela est nécessaire pour l’établissement, l’exercice ou la défense de revendications légales, nous conserverons les Données à caractère personnel pertinentes jusqu’à ce qu’elles ne soient plus nécessaires à cette fin.

Pour l’utilisation de la Plateforme et des Services, nous traiterons vos Données personnelles pendant la durée contractuelle de notre relation, y compris la durée d’accès à la Plateforme telle que définie dans les conditions contractuelles applicables, et ensuite pendant le délai de prescription légal. Nous supprimerons ensuite vos Données personnelles, à condition qu’aucune autre exception décrite ci-dessus ne s’applique.
– Questions et réclamations concernant les Services : Nous traiterons les Données personnelles pendant trois (3) ans après les avoir reçues, afin d’effectuer des analyses statistiques des questions et des plaintes, d’enquêter, de suivre, de contrôler et d’améliorer notre service à la clientèle, de verser des indemnités et de prévenir les comportements frauduleux (par exemple, les demandes d’indemnisation non fondées).
– Collecte de vos avis : Nous conservons vos avis pour une durée de cinq (5) ans à compter de leur publication.
– Droit à l’image et contenus promotionnels : Nous conservons les témoignages, photos, vidéos utilisés à des fins promotionnelles pendant une durée de cinq (5) ans à compter de leur collecte, sauf opposition de votre part.
– Visiteurs du Site : Nous traiterons vos Données personnelles pendant une durée maximale de treize (13) mois après la collecte des cookies sur le Site, sous réserve de votre consentement exprès préalable.
– Résultats d’évaluations et certificats : Les résultats aux quiz, contrôles de connaissances et les certificats ou attestations délivrés dans le cadre des Formations sont conservés pendant la durée de la relation contractuelle, puis archivés pendant la durée de prescription légale applicable, soit cinq (5) ans.
– Gestion comptable et obligations légales : Les Données personnelles sont conservées pendant la durée légale applicable en matière comptable et fiscale, soit dix (10) ans à compter de la clôture de l’exercice concerné, conformément aux obligations légales.
– Candidature spontanée à un emploi : Si vous avez postulé spontanément à un emploi chez nous, nous conserverons vos Données personnelles pendant six (6) mois à compter de la date de candidature afin de vous contacter si un poste approprié se présente. Si vous avez postulé à un poste particulier chez nous mais n’avez pas obtenu le poste, nous supprimerons vos documents de candidature dès que nous vous informerons que vous n’avez pas obtenu le poste, sauf accord contraire.

Lorsque nous traitons des données à caractère personnel sur la base de votre consentement, notamment dans le cadre de l’envoi de la newsletter, nous le ferons jusqu’au retrait du consentement ou pendant la durée nécessaire à la finalité du traitement des données à caractère personnel, selon ce qui se produit en premier, dans une limite de trois (3) ans après notre dernier contact ou la fin de nos relations contractuelles si elle intervient plus tôt. Pour la prospection commerciale, fondée sur notre intérêt légitime, les Données à caractère personnel sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter du dernier contact avec le prospect, conformément aux recommandations de la CNIL.

Notez que les délais de conservation ci-dessus ne s’appliquent pas dans la mesure où IPE INSTITUT est tenue de conserver vos Données à caractère personnel (partiellement ou totalement) conformément au droit impératif applicable (par exemple, la législation comptable) ou pendant le délai de prescription légal lié à toute exigence de votre part ou s’appliquant à vous.

7. QUELS SONT VOS DROITS EN TANT QUE PERSONNE CONCERNÉE ?

Sous réserve des conditions de la Réglementation applicable, vous disposez des droits légaux suivants :
– Droit d’accès : À tout moment, vous pouvez demander à accéder à vos Données à caractère personnel. Sur demande, nous vous fournirons une copie de vos Données à caractère personnel dans un format électronique couramment utilisé.
– Droit de rectification : Vous avez le droit de faire corriger des Données à caractère personnel incorrectes et de faire compléter des Données à caractère personnel incomplètes.
– Droit à l’effacement : Dans certaines circonstances (y compris le traitement fondé sur votre consentement), vous pouvez nous demander d’effacer vos Données à caractère personnel. Veuillez noter qu’il ne s’agit pas d’un droit inconditionnel. Par conséquent, une tentative d’exercice de ce droit peut ne pas donner lieu à une mesure de notre part.
– Droit d’opposition : À tout moment, sous réserve des conditions prévues par le RGPD, vous pouvez vous opposer à tout traitement par nos soins de vos Données à caractère personnel. Nous ne traiterons alors vos Données à caractère personnel que s’il peut être démontré qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour lesquels les données doivent être traitées, qui l’emportent sur vos intérêts, droits et libertés, ou si le traitement a lieu pour établir, exercer ou défendre des revendications légales. Vous avez toujours le droit de vous opposer à ce que vos Données à caractère personnel soient utilisées à des fins de marketing direct, y compris le profilage. Cette opposition peut être formulée à tout moment.
– Droit de retirer votre consentement au traitement de vos données (lorsque le traitement de vos données est basé sur votre consentement).
– Droit à la restriction du traitement : Dans certaines circonstances, vous pouvez demander que nous limitions le traitement de vos Données à caractère personnel. Veuillez noter qu’il ne s’agit pas d’un droit inconditionnel. Par conséquent, une tentative d’exercice de ce droit peut ne pas donner lieu à une mesure de notre part.
– Droit à la portabilité des données : Vous avez le droit d’obtenir les Données à caractère personnel que vous nous avez fournies (ou de faire transférer ces Données à caractère personnel directement à un autre responsable du traitement, si cela est techniquement possible) dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, dans les cas où le traitement de vos Données à caractère personnel est fondé sur le consentement ou sur l’exécution d’un contrat conclu avec vous.
– Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé : Vous avez le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative. À la date de la présente Politique de confidentialité, IPE INSTITUT n’effectue aucun traitement de profilage ni aucune prise de décision automatisée au sens de l’article 22 du RGPD.

– Droit de définir le sort de vos données après votre décès et de désigner les personnes auxquelles IPE INSTITUT communiquera vos données, si vous le souhaitez (article 48 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).

Si vous avez des questions ou souhaitez exercer l’un de vos droits, veuillez contacter IPE INSTITUT par l’un des moyens suivants, en précisant votre identité et l’objet précis de votre demande (une preuve d’identité pourra vous être demandée) :
– Par courrier électronique à l’adresse : psycho.energie@gmail.com ou contact.ipe.institut@gmail.com.
– Par courrier postal à l’adresse : 15 chemin des Marseillais, 13720 La Bouilladisse, France.

Pour la gestion des cookies et autres outils de traçage, IPE INSTITUT vous invite à consulter l’article 8 ci-dessous.

IPE INSTITUT s’engage à vous répondre dans les meilleurs délais, et en tout état de cause dans un délai d’un (1) mois à compter de la réception de votre demande. Si nécessaire, ce délai pourra être prolongé de deux (2) mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes qui sont adressées à IPE INSTITUT. Dans ce cas, vous serez informé de cette prolongation et des raisons de ce retard.

Si votre demande est soumise par voie électronique, les informations seront également fournies par voie électronique dans la mesure du possible, sauf demande expresse contraire de votre part.

Si IPE INSTITUT n’est pas en mesure de répondre à votre demande, vous serez informé des raisons de cette impossibilité.

Vous aurez toujours la possibilité de déposer une plainte auprès d’une autorité de surveillance et/ou de demander un recours juridique. En particulier, si après avoir contacté IPE INSTITUT et malgré les efforts d’IPE INSTITUT, vous estimez que vos droits n’ont pas été respectés, vous pouvez déposer une plainte auprès de l’autorité de surveillance compétente. En France, il s’agit de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.

8. COOKIES

Dans le cadre de la fourniture de nos Services sur le Site et la Plateforme, nous utilisons des cookies pour stocker et parfois suivre des informations vous concernant. Un cookie est un petit fichier de données qui est envoyé à votre navigateur à partir d’un serveur web, est stocké sur votre disque dur et facilite l’accès lors de la prochaine visite de la même page. Leur but principal est d’améliorer la consultation du Site et de la Plateforme et de permettre l’envoi de services personnalisés. Nous ne stockons et ne consultons les cookies qui ne sont pas absolument nécessaires sur votre disque dur que si vous y avez expressément consenti. Des cookies ou traceurs peuvent également être déposés par des services tiers intégrés au Site ou à la Plateforme, tels que Systeme.io (hébergement de la Plateforme), Stripe et PayPal (services de paiement), Google Fonts (polices de caractères), YouTube (lecteur vidéo embarqué) ou rdv-sante.fr (prise de rendez-vous en ligne). Ces cookies tiers sont soumis aux politiques de confidentialité de leurs éditeurs respectifs.

Certains de ces outils de suivi de navigation ne sont utilisés qu’à des fins strictement nécessaires au fonctionnement du Site et sont, par conséquent, dispensés de consentement, car ils sont nécessaires pour garantir l’accès et le fonctionnement stable du Site. D’autres sont soumis à votre consentement exprès et préalable.
Toutefois, en ce qui concerne les cookies strictement nécessaires, notre traitement est nécessaire pour notre intérêt légitime à pouvoir vous fournir un service fonctionnel lorsque vous visitez et utilisez le Site.

Sur l’ordinateur, les cookies sont gérés par le navigateur Internet. Ces cookies peuvent être des cookies de session (dans ce cas, le cookie sera automatiquement supprimé à la fermeture du navigateur) ou des cookies persistants (dans ce cas, le cookie restera stocké dans le terminal jusqu’à sa date d’expiration).

Suivez les liens ci-dessous pour obtenir des instructions sur la façon de modifier les paramètres de votre navigateur à partir de certains des fournisseurs de navigateurs les plus courants (notez qu’il s’agit de liens vers des sites web tiers sur lesquels nous n’avons aucun contrôle) :
– Microsoft Internet Explorer,
– Safari,
– Firefox,
– Google Chrome.

En limitant les cookies, il se peut que vous ne puissiez pas accéder à toutes les parties du Site, car certaines fonctionnalités du Site dépendent des cookies.

Dans un souci de transparence, nous avons résumé ci-dessous les cookies utilisés sur notre Site.

En cliquant sur les paramètres des cookies, vous trouverez une liste détaillée des cookies que nous utilisons sur le Site. Nous classons les cookies dans les catégories suivantes :
– Cookies absolument nécessaires – Ces cookies sont nécessaires pour vous aider à utiliser les fonctionnalités et services que nous proposons sur le Site. Ces cookies ne collectent pas d’informations vous concernant qui puissent être utilisées pour vous identifier, et ils ne surveillent ni ne se souviennent de l’endroit où vous avez été sur Internet. Ils sont généralement définis en réponse à des actions que vous entreprenez et qui correspondent à une demande de services, comme la définition de vos préférences en matière de confidentialité.
– Les cookies de préférence – également appelés « cookies de fonctionnalité » permettent au Site de se souvenir des choix que vous avez faits auparavant, de la langue que vous préférez ou de vos préférences de navigation. Ils peuvent être installés par nous ou par un fournisseur tiers dont nous avons ajouté les services. Si vous n’autorisez pas ces cookies, certains ou tous ces services peuvent cesser de fonctionner correctement.
– Les cookies de statistiques – également appelés « cookies de performance » – collectent des informations sur la manière dont vous utilisez le Site, telles que les pages que vous avez visitées et les liens sur lesquels vous avez cliqué. Ces informations ne peuvent pas être utilisées pour vous identifier. Toutes les données et informations sont agrégées et donc anonymisées. L’objectif de ces cookies est d’améliorer la fonctionnalité du Site, et si vous désactivez ces cookies, nous ne recevons pas d’informations sur le moment où vous avez visité le Site et nous ne serons donc pas en mesure de vérifier les performances du Site.
– Cookies de marketing – Ces cookies suivent votre activité en ligne pour nous aider à vous proposer des contenus plus pertinents ou pour limiter la fréquence à laquelle vous voyez un contenu promotionnel. Ces cookies peuvent être définis via le Site par nos partenaires. Ils ne stockent pas directement des Données à caractère personnel mais sont basés sur l’identification de votre navigateur et de votre appareil internet. Si vous n’autorisez pas ces cookies, vous verrez moins de contenus ciblés.

Si vous avez consenti à tous les cookies, vous pouvez retirer votre consentement (sauf pour les cookies essentiels) en vous rendant dans nos paramètres de cookies.

À l’exception des cookies essentiels, le blocage de l’installation des cookies ne vous empêche pas d’utiliser efficacement les Services.

La durée de conservation du choix de l’Utilisateur est de six (6) mois. La période pendant laquelle les traceurs peuvent collecter des données en cas d’acceptation de l’Utilisateur est de treize (13) mois maximum.

Les cookies et traceurs utilisés sur le Site (https://www.ipe-therapy.fr et https://www.ipe-institut.com) et la Plateforme (https://ipe-institut.systeme.io) sont les suivants :

9. MISE À JOUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

IPE INSTITUT se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour la Politique de confidentialité à tout moment. Toute modification ou mise à jour entrera en vigueur dès sa publication sur le Site. Dans le cadre d’une relation contractuelle, nous vous informerons de toute modification par tout moyen approprié, y compris par courrier électronique. Dans le cas où ces modifications sont substantielles, notamment lorsqu’elles affectent la nature des Données à caractère personnel traitées, les finalités du traitement ou vos droits, IPE INSTITUT vous en informera préalablement à leur mise en œuvre et, lorsque la Réglementation applicable l’exige, sollicitera votre accord préalable.

10. SÉCURITÉ DES DONNÉES

Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles appropriées, y compris des mesures de sécurité et d’intégrité, pour protéger vos Données à caractère personnel contre la perte et pour empêcher tout accès non autorisé. Les mesures de sécurité que nous avons mises en œuvre comprennent notamment : l’hébergement du Site sur des serveurs sécurisés, l’accès au Site via des connexions sécurisées (HTTPS), l’anonymisation ou le chiffrement de certaines données, en particulier des Données à caractère personnel sensibles, la traçabilité des accès et des actions réalisées sur les données, la sauvegarde et la restauration des données, ainsi que les restrictions d’accès aux seules personnes habilitées. Sur le plan organisationnel, ces mesures s’accompagnent de procédures internes de sécurité afin de garantir un niveau de protection adapté aux risques présentés par les traitements.

En cas de violation de Données à caractère personnel susceptible d’engendrer un risque pour vos droits et libertés, IPE INSTITUT s’engage à notifier la violation à la CNIL dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans un délai de soixante-douze (72) heures après en avoir pris connaissance, conformément à l’article 33 du RGPD. Lorsque la violation est susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, IPE INSTITUT vous en informera dans les meilleurs délais, conformément à l’article 34 du RGPD, en vous communiquant la nature de la violation, les conséquences probables, les mesures prises ou envisagées pour y remédier ainsi que les coordonnées du point de contact (psycho.energie@gmail.com ou contact.ipe.institut@gmail.com) auprès duquel vous pourrez obtenir des informations complémentaires.

11. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

La présente Politique de confidentialité est régie par le droit français, sous réserve des dispositions de la loi de tout autre pays dans lequel vous pourrez résider.

En cas de litige et si un accord amiable ne peut être trouvé, le tribunal compétent sera celui déterminé selon les règles de procédure applicables.

Nous souhaitons avoir la possibilité de résoudre vos éventuelles plaintes mais vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de l’organisme de contrôle responsable de la protection des données à tout moment, comme indiqué ci-dessus.

Pour ce faire, vous pouvez contacter l’Autorité française de protection de la vie privée. Vous trouverez de plus amples informations sur son site web : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.

Si vous avez des questions concernant notre traitement de vos Données à caractère personnel ou notre utilisation des cookies, ou si vous souhaitez exercer l’un de vos droits en vertu des lois applicables en matière de protection de la vie privée, contactez-nous à l’adresse suivante: psycho.energie@gmail.com ou contact.ipe.institut@gmail.com.